Délibérations

Vous trouverez dans cette rubrique les différentes délibérations ainsi que la liste récapitulative pour chaque conseil municipal à compter du 20 juillet 2022

Conseil municipal du 24 janvier 2025

Vous trouverez en documents joints les délibérations du conseil municipal du 24 janvier 2025 ainsi que la liste récapitulative des délibérations.

 

Mis en ligne le 31 janvier 2025 - Liste des délibérations

Mis en ligne le 31 janvier 2025  - Délibérations 

Mis en ligne le 31 janvier 2025 - Décisions

Conseil municipal du 11 décembre 2024

Vous trouverez en documents joints les délibérations du conseil municipal du 11 décembre 2024 ainsi que la liste récapitulative des délibérations.

 

Mis en ligne le 20 décembre 2024 - Liste des délibérations

Mis en ligne le 23 décembre 2024  - Délibérations 

Mis en ligne le 23 décembre 2024 - Décisions

Conseil municipal du 25 octobre 2024

Vous trouverez en documents joints les délibérations du conseil municipal du 25 octobre 2024 ainsi que la liste récapitulative des délibérations.

 

Mis en ligne le 31 octobre 2024 - Liste des délibérations

Mis en ligne le 4 novembre 2024  - Délibérations 

Mis en ligne le 4 novembre 2024 - Décisions

Conseil municipal du 6 septembre 2024

Vous trouverez en documents joints les délibérations du conseil municipal du 6 septembre 2024 ainsi que la liste récapitulative des délibérations.

 

Mis en ligne le 12 septembre 2024  - Liste des délibérations

Mis en ligne le 12 septembre 2024 - Délibérations 

Mis en ligne le 12 septembre 2024 - Décisions

Conseil municipal du 12 juillet 2024

Vous trouverez en documents joints les délibérations du conseil municipal du 12 juillet 2024 ainsi que la liste récapitulative des délibérations.

 

Mis en ligne le 16 juillet 2024  - Liste des délibérations

Mis en ligne le 16 juillet 2024  - Délibérations 

Mis en ligne le 16 juillet 2024 - Décisions

Conseil municipal du 29 mai 2024

Vous trouverez en documents joints les délibérations du conseil municipal du 29 mai 2024 ainsi que la liste récapitulative des délibérations.

 

Mis en ligne le 5 juin 2024 - Liste des délibérations

Mis en ligne le 5 juin 2024 - Délibérations 

Mis en ligne le 5 juin 2024 - Décisions

Conseil municipal du 19 avril 2024

Vous trouverez en documents joints les délibérations du conseil municipal du 19 avril 2024 ainsi que la liste récapitulative des délibérations.

 

Mis en ligne le 25 avril 2024 - Liste des délibérations

Mis en ligne le 26 avril 2024 - Délibérations 

Mis en ligne le 26 avril 2024 - Décisions

Conseil municipal du 6 mars 2024

Vous trouverez en documents joints les délibérations du conseil municipal du 6 mars 2024 ainsi que la liste récapitulative des délibérations.

 

Mis en ligne le 12 mars 2024 - Liste des délibérations

Mis en ligne le 16 mars 2024 - Délibérations 1 à 10

Mis en ligne le 21 mars 2024 - Délibérations de 11 à 13 

Mis en ligne le 16 mars 2024 - Décisions

Conseil municipal du 26 janvier 2024

Vous trouverez en documents joints les délibérations du conseil municipal du 26 janvier 2024 ainsi que la liste récapitulative des délibérations.

 

Mis en ligne le 1er février 2024 - Liste des délibérations

Mis en ligne le 2 février 2024 - Délibérations 

Mis en ligne le 2 février 2024 - Décisions

Conseil municipal du 13 décembre 2023

Vous trouverez en documents joints les délibérations du conseil municipal du 13 décembre 2023 ainsi que la liste récapitulative des délibérations.

 

Mis en ligne le 18 décembre 2023 - Liste des délibérations

Mis en ligne le 18 décembre 2023 - Délibérations 

Mis en ligne le 18 décembre 2023 - Décisions

Conseil municipal du 10 novembre 2023

Vous trouverez en documents joints les délibérations du conseil municipal du 10 novembre 2023 ainsi que la liste récapitulative des délibérations.

 

Mis en ligne le 14 novembre 2023 - Liste des délibérations

Mis en ligne le 17 novembre 2023 - Délibérations 

Mis en ligne le 17 novembre 2023 - Décisions

Conseil municipal du 4 octobre 2023

Vous trouverez en documents joints les délibérations du conseil municipal du 4 octobre 2023 ainsi que la liste récapitulative des délibérations.

 

Mis en ligne le 10 octobre 2023 - Liste des délibérations

Mis en ligne le 10 octobre 2023 et le 11 octobre 2023 - Délibérations 

Mis en ligne le 10 octobre 2023 - Décisions

Conseil municipal du 1er septembre 2023

Vous trouverez en documents joints les délibérations du conseil municipal du 1er septembre 2023 ainsi que la liste récapitulative des délibérations.

 

Mis en ligne le 5 septembre 2023 - Liste des délibérations

Mis en ligne le 5 septembre 2023 - Délibérations 

Mis en ligne le 5 septembre 2023 - Décisions

Conseil municipal du 12 juillet 2023

Vous trouverez en documents joints les délibérations du conseil municipal du 12 juillet 2023 ainsi que la liste récapitulative des délibérations.

 

Mis en ligne le 13 juillet 2023 - Liste des délibérations

Mis en ligne le 13 juillet 2023 - Délibérations 

Mis en ligne le 13 juillet  2023 - Décisions

Conseil municipal du 9 juin 2023

Vous trouverez en documents joints les délibérations du conseil municipal du 9 juin 2023 ainsi que la liste récapitulative des délibérations.

 

Mis en ligne le 12 juin 2023 - Liste des délibérations

Mis en ligne le 19 juin 2023 - Délibérations 

Mis en ligne le 19 juin 2023 - Décisions

Conseil municipal du 10 mai 2023

Vous trouverez en documents joints les délibérations du conseil municipal du 7 avril 2023 ainsi que la liste récapitulative des délibérations.

 

Mis en ligne le 15 mai 2023 - Liste des délibérations

Mis en ligne le 15 mai 2023 - Délibérations 

Mis en ligne le 17 mai 2023 - Décisions

Conseil municipal du 7 avril 2023

Vous trouverez en documents joints les délibérations du conseil municipal du 7 avril 2023 ainsi que la liste récapitulative des délibérations.

 

Mis en ligne le 11 avril 2023 - Liste des délibérations

Mis en ligne le 11 avril 2023 - Délibérations 

Conseil municipal du 1er mars 2023

Vous trouverez en documents joints les délibérations du conseil municipal du 1er mars 2023 ainsi que la liste récapitulative des délibérations.

 

Mis en ligne le 07.03.2023 - Liste des délibérations

Mis en ligne le 07.03.2023 - Délibérations (maj 08.03.2023)

Conseil municipal du 27 janvier 2023

Vous trouverez en documents joints les délibérations du conseil municipal du 18 novembre 2022 ainsi que la liste récapitulative des délibérations.

 

Mis en ligne le 01.02.2023 - Liste des délibérations

Mis en ligne le 01.02.2023 - Délibérations (maj 10.02.2023)

Conseil municipal du 21 décembre 2022

Vous trouverez en documents joints les délibérations du conseil municipal du 18 novembre 2022 ainsi que la liste récapitulative des délibérations.

 

Mis en ligne le 23.12.2022 - Liste des délibérations

Mis en ligne le 23.12.2022 - Délibérations

Conseil municipal du 18 novembre 2022

Vous trouverez en documents joints les délibérations du conseil municipal du 18 novembre 2022 ainsi que la liste récapitulative des délibérations.


Mis en ligne le 21.11.2022 - Liste des délibérations

Mis en ligne le 22.11.2022 - Déliébrations

Conseil municipal du 12 octobre 2022

Vous trouverez en documents joints les délibérations du conseil municipal du 12 octobre 2022 ainsi que la liste récapitulative des délibérations.


Mis en ligne le 17.10.2022 - Liste des délibérations

Mis en ligne le 24.10.2022 - Déliébrations

Conseil municipal du 2 septembre 2022

Vous trouverez en documents joints les délibérations du conseil municipal du 2 septembre 2022 ainsi que la liste récapitulative des délibérations

Mis en ligne le 05.09.2022 - liste des délibérations

Mis en ligne le 06.09.2022 - délibérations

Conseil municipal du 20 juillet 2022

Vous trouverez en documents joints les délibérations du conseil municipal du 20 juillet 2022 ainsi que la liste récapitulative des délibérations

Mis en ligne le 25.07.2022